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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou … à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …
Explanatory notes
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types … à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte … Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux faces latérales, simplement juxtaposées selon un dessin en damier et collées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
Explanatory notes
… ou par balancement du patient fixé sur une planche oscillante, appareils à insufflation d'air, etc. B) Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs … de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou …