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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut être représenté schématiquement par la … peroxydes des acides, également connus comme peroxydes de diacyle, sont des composés dans lesquels deux radicaux acyles … ces halogènes ou groupes. 29.15 - Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses … - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) 4706.30 - Autres, de bambou … pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton à recycler (déchets et rebuts) se présentent généralement sous …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de …
Explanatory notes
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de … 2508.40 ‑ Autres argiles 2508.50 ‑ Andalousite, cyanite et sillimanite 2508.60 ‑ Mullite 2508.70 ‑ Terres de … le dégraissage des draps, etc. 3) L' andalousite , la cyanite (ou disthène) et la sillimanite , silicates …Section X > Chapitre 47
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du … : 1) Les linters de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … cette position que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) Oxiranne (oxyde d'éthylène ou … volatil. Les époxydes avec quatre atomes dans le cycle en sont exclus (n° 29.32) . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 8512.20 ‑ Autres appareils d'éclairage ou de … , utilisées sur les bicyclettes et plus rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au moyen d'un galet de …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; …
Explanatory notes
… position les générateurs à pistons libres se composant d'un cylindre moteur horizontal qui se prolonge, à chacune de ses … extrémités, par un cylindre fermé de plus grand diamètre (cylindres compresseurs). Dans le cylindre moteur se meuvent … munis d'organes autres que leur moteur ou leur carter (cyclones à chicanes, filtres, éléments chauffants ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …
Explanatory notes
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en …