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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils … et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la …Legal note
… du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la …Section XV > Chapitre 82
… et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux … ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des … ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39
Classification opinions
… et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 résistances et d'autres éléments passifs, y compris un thermistor. Tous ces éléments … intégré (CI) regroupant dans un même boitier quatre interrupteurs montés sur trois puces. Les quatre … sont conçus pour la conduite de moteurs électriques mais peuvent également être utilisés comme interrupteurs …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les … a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les … a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même …Section XV > Chapitre 72
Explanatory notes
… et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : … carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : - … à la définition de la Note 1 a). c) Ferro‑alliages les alliages sous formes de gueuses, …Legal note
… et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : … carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : - … à la définition de la Note 1 a). c) Ferro‑alliages les alliages sous formes de gueuses, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79
Classification opinions
… d’indium-étain (ITO) et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés ensemble par des couches d’adhésif … la résolution est de 1200 x 800 pixels. Le module à AMOLED comprend : - un verre de couverture (verre trempé) pour la …Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations … les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, …Legal note
… notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations … les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …