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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
Classification opinions
… et stabilisant combinés sous forme de poudre fine, principalement constituée d'un mélange de mono-, di- et … la texture et la consistance. Adoption : 1992 + 1994 … 3. Concentrat d'antibiotique présenté sous forme d'une poudre blanche micronisée contenant 2,3 % environ de nisine (un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec …
Explanatory notes
… et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec … particulier en vue duquel certains de ces appareils sont conçus (microphones et écouteurs pour appareils …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et … : 1) Les cendres et scories d'origine minérale proviennent principalement de la combustion du charbon, de la lignite, … dans les fumées et capturées à l'aide de filtres à manche ou de filtres électrostatiques; b) Les cendres de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques … les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou … huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, de bois de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes …
Explanatory notes
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes … destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués … par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur …
Explanatory notes
… pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur … dimensions dépendent des usages pour lesquels elles ont été conçues : il s'agit en l'espèce de mèches pour lampes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de …