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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente … consistant : 1) En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; …
Explanatory notes
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; … pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux … lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du …Legal note
… à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en … pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux … lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux … ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres … ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux … de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) Les déchets et résidus de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en …
Classification opinions
… brun foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient pressurisé (750/1000 ml). Ce produit est libéré sous l'action d'une soupape et sort du récipient pressurisé sous la forme d'une mousse … est exposée à l'air. Une fois libérée cette mousse durcit en 10 minutes. Elle est utilisée pour la fixation des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à …
Classification opinions
… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20
… Racines de ginseng …
Classification opinions
… 1. Racines de ginseng , congelées, destinées à être utilisées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et … et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus … (généralement à trois bouts) servent également au sciage des pierres. Sont exclus de cette position : a) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine …