WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles … tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie et les autres ouvrages qui ne sont repris ni dans les positions …Legal note
… 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir … tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir … générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement en forme à … Les paillons pour bouteilles. Ces articles ont le plus souvent la forme d'un cône creux et sont constitués par des …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. … Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur … les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de …Legal note
… Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur … les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de … dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni … et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi une ouvraison; les moules pour la fabrication de petites pièces …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour … de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par … essentiellement par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme … sens de la présente position, les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE … ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE … ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la …
Explanatory notes
… la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de … carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …