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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec …
Explanatory notes
… ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec … Les panneaux de particules extrudés peuvent être percés de bout en bout d'un ou plusieurs orifices. Relèvent également …Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …
Explanatory notes
… 28.10 ‑ Oxydes de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou … utilisés en vannerie, pour confectionner des tamis, des boîtes pour produits pharmaceutiques, etc., et les copeaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… 44.05 ‑ Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi … au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente généralement en balles fortement … deux couches de papier. Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de panneaux agglomérés (pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté … potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50
… De l'espèce bovine …
Classification opinions
… réchauffés au four à micro-ondes , composés de viande de bœuf hachée (dans un petit pain), de viande de bœuf hachée et fromage (dans un petit pain) ou d'une tranche … de ragoût au piment , composée de 70 % de viande bovine, de 7 % de poivron doux, de 7 % d'oignons, de 5,3 % …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61
… Rembourrés …
Classification opinions
… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …