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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, … accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ … des articles à franges ( n° 63.02 ). B.‑ SURFACES TEXTILES TOUFFETEES Les surfaces textiles touffetées relevant de la … si les crochets sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les produits de cette position se …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
Explanatory notes
… notamment à ce groupe : 1) Les économiseurs ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau d'alimentation de la chaudière … souvent munis d'ailettes, dans lequel circule l'eau à réchauffer; le serpentin ou les tubes peuvent être …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non …
Explanatory notes
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non … comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition … ). c) Les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou séchés après tannage, non …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales : 4602.11 - - … du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° ) les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même … . 3) Les valises et malles de voyage. 4) Les cabas, couffins et sacs à main. 5) Les nasses à poissons, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et …
Explanatory notes
… main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et … , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU N° 49.06 ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce groupe comprend les … à l’huile, des peintures à la cire, des peintures à l’œuf, des peintures acryliques, des aquarelles, des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que …
Explanatory notes
… et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que … Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et … souple et inextensible. Les cuirs de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, …