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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages … haute température : ce sont les poudres propulsives et les explosifs préparés. Il comprend également certains …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). … en bandes de longueur indéterminée . 2 ° ) Sous forme de motifs , c'est‑à‑dire en éléments de formes diverses … articles d'ameublement. Les dentelles en pièces, bandes ou motifs peuvent être fabriquées directement en une pièce par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ … comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
Explanatory notes
… soient présentés avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, viseurs, etc.). Les appareils photographiques … La plupart de ces appareils possèdent plusieurs objectifs pour la prise de vues tant verticales qu'obliques. …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ … du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques offset ne sont soumis à aucune condition de dimension. Les … B.‑ PAPIERS POUR DUPLICATION, STENCILS COMPLETS ET PLAQUES OFFSET REPRODUISANT LES DOCUMENTS PAR DES PROCEDES AUTRES …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …