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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. … que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi … ces pelleteries, actuellement menacées d'extinction ou qui risquent de le devenir si le commerce des animaux de ces …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans … que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. … à base de matières naturelles amylacées (amidon de blé, de riz ou de maïs, fécule de pommes de terre, dextrine, etc.), … organiques, etc. Les préparations reprises ici n'ont rien de commun avec les peintures dites peintures d'apprêt …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou … d'une faible quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B) Encres à écrire …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui … autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures … des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Legal note
… produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les … autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures … des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… de peinture à circulation verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des … tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la … le revêtement à 100 % de toutes les fibres; - garantir des propriétés d'auto-extinguibilité totale. Le côté air propre, …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme … Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les …Legal note
… Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les … les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les … les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… de matières premières telles que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à 98 % de triglycérides et 2 à 5 % de diglycérides et monoglycérides. Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … 2) les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, …Legal note
… (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) … , les gruaux de céréales du Chapitre 11; b) farines et semoules : 1) les farines … 2) les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité … l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …