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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et … parmi les tapisseries tissées à la main les tapisseries des Gobelins, des Flandres, d'Aubusson ou de Beauvais. Les … de croix de chevalier, double point de croix, point des Gobelins, etc. * * * Les tapisseries tissées à la main et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en … les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition … présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux … d'allégories, par exemple); les trophées (coupes, gobelets, par exemple ) offerts à l'occasion de …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues …
Explanatory notes
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues … par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces huiles et …Section II > Chapitre 8 > Position 0804 > 0804.50
… Goyaves, mangues et mangoustans …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les …
Explanatory notes
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les … ou finisseurs, moules à bagues, etc.). 3) Les moules à gobeleterie , à isolateurs, etc. , inertes ou à compression. … entre lesquelles est disposée une sorte de sac annulaire gonflé à l'air ou à l'eau chaude, qui a pour fonction …Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.16
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.35
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …