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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits …
Explanatory notes
… fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits … ou tubercules 8433.59 - - Autres 8433.60 - Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits … ainsi que les presses à paille ou à fourrage. B. Le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou …
Explanatory notes
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou … D'ASSEMBLAGE (DOUILLES A PAS DE VIS, PAR EXEMPLE) NOYEES DANS LA MASSE, POUR MACHINES, APPAREILS OU … métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, etc.) noyées dans la masse. 2°) D'être conçues en vue d'une …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur … brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à …
Explanatory notes
… livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à … la confection de bâches, tentes, courroies, articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi … de maroquinerie, pour mallettes ou autres articles de voyage, ainsi que pour livres ou bracelets‑montres (les …Section V > Chapitre 25 > Position 2526 > 2526.20
… Broyés ou pulvérisés …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.1 > 0904.12
… Broyé ou pulvérisé …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.2 > 0904.22
… Broyés ou pulvérisés …
Section II > Chapitre 9 > Position 0905 > 0905.20
… Broyée ou pulvérisée …
Section II > Chapitre 9 > Position 0906 > 0906.20
… Broyées ou pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0907 > 0907.20
… Broyés ou pulvérisés …