Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou … ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction optimale dans l'extrudeuse …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à aiguilles (diamètre : 2,5 mm; longueur : 11,6 mm) … 84). Adoption : 2017 … 2. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz … le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… de la bande et qui ne sert que de support. Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, … de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou … toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à …
Classification opinions
… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …