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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou …
Explanatory notes
… similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés …
Explanatory notes
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le … la séparation des farines et des gruaux et dont les types principaux sont les blutoirs centrifuges , composés de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments …
Explanatory notes
… une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments … (voir la Note 2 du présent Chapitre). B.‑ Appeaux de tous types et instruments d'appel ou de signalisation à bouche …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes harmoniques ‑ Autres : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles …
Explanatory notes
… milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles … nacré (de perles) naturel contenant de la guanine et de l'hypoxanthine, obtenu à partir d'écailles de certains …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …