Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0501 > 0501.00
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1801 > 1801.00
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés …
Section XVI > Chapitre 85
… d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils … du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des …Legal note
… du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des … pour la commande à distancedes appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43). …Section XVI
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS … manière que les articles ne sont pas protégés séparément d’éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le …Legal note
… manière que les articles ne sont pas protégés séparément d’éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à … chargeur (ou magasin) et de mécanismes de chargement et d'évacuation des cartouches fonctionnant sous l'action … les postes de sauvetage, par exemple), pour célébrer un événement ou pour annoncer la présence de braconniers ou de …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la … ou de poudre de textile ( n° 48.14 ). c) Les tissus revêtus de tontisses, même pourvus d'un support …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ … aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou l’épaisseur … et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les réveils et pendulettes …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …