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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En …Section VI > Chapitre 34
… cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de … certains produits d'entretien, les bougies, etc., ainsi que certains produits artificiels, tels que les agents …Legal note
… a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface … n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également … par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à ailettes, etc., soit même par de simples caissons en fonte … les groupes pour le conditionnement de l'air ( n° 84.15 ), ainsi que les radiateurs électriques ( n° 85.16 ). 2) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, …
Explanatory notes
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, … permettant d'ouvrir ou de fermer le sécateur très aisément d'une seule main. Ces articles ont la …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, … de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, … une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des … puis en concentrant plus ou moins fortement la solution ainsi obtenue. Les extraits de malt entrant dans cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, …
Explanatory notes
… à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, … elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles … les peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, … de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, … de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette … ponts, etc., soit de déceler les défauts des rails, etc., ainsi que les voitures de contrôle des voies qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du …