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Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées … (support non compris).               ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.12 ‑ ‑ En alliages de cuivre               ‑ Sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, … en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 8474.10 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver 8474.20 - Machines et appareils à concasser, broyer ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes Cette …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont … sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 leur sont applicables mutatis mutandis. Les poudres et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, … le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles de ménage ou d'économie domestique et … pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… de cuivre (autre que l'alliage mère cuprosilicium du n° 74.05 ). Ce produit est généralement présenté en plaques … mères de cuivre, contenant du silicium des n°s 72.02 ou 74.05 , le silico‑aluminium du Chapitre 76 . Voir ci‑dessus …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs … ‑ ‑ Teints 5407.73 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.74 ‑ ‑ Imprimés               ‑ Autres tissus, contenant …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la … à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  74.03 ). …

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