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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans … présente position se rapporte à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non susceptibles d'autres emplois que … notamment dans la présente position : 1) Les machines et appareils spéciaux pour la démonstration, tels que la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à … bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom … roues (dont deux pivotantes à l'avant), de poignées et de freins. Le déambulateur est réglable en hauteur, pourvu d'un … intégrée dans des systèmes de fixation, et dotée d'une empreinte en creux. Le produit correspond à la norme ISO/TC …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou … (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) : 9018.11 ‑ ‑ …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules … 8805.29 - - Autres Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A) Les appareils et … etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la … ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, … comprises entre 3.000 et 4.000 bars à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse du son ( n° 84.56 ). A.‑ …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et … d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris …
Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % de protéines de lactosérum), de matière … sur matière sèche 86 % de protéines du lait (80 % de caséines, 20 % de protéines lactosériques), des cendres (7,4 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de …