Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et … des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de revêtement (par dépôt électrolytique), comme …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés …
Explanatory notes
… d’acétals et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés … nitrés ou nitrosés A.- ETHERS Par éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou des phénols dans lesquels …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. … le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à permettre un usage répété. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris … produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris … produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs … reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs … reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la … produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note … produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …