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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. … Généralement, les images et le son sont enregistrés sur le même support. L’enregistrement peut s’effectuer selon des … vidéophonique. Ce signal est transmis soit à une station d'émission, soit à un récepteur de télévision. B.‑ APPAREILS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à … Il s'agit ici d'appareils d'utilisation très générale, employés dans une grande variété d'industries pour soumettre …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les … extérieur dit bourdalou , d'une jugulaire, d'accessoires ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, …
Classification opinions
… Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans … CSMA/CD pour réguler les échanges de données et empêcher les collisions de données uniquement dans le … connexion pour connecteurs multimodes à fibres optiques. Il émet également des signaux (impulsions de brouillage) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, … ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure … placée sur le sol ou contre un mur mais sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où elle est …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un … impression en surface (linoléum imprimé) ou provenir de l'emploi, au cours même de la fabrication du linoléum, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges de pointage; horodateurs et …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …