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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à … à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à … ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
Explanatory notes
… alcoolique ou phénolique et X le résidu de la molécule de l’acide inorganique, dit radical acide. Le radical acide de … CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de positions postérieures du …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
Explanatory notes
… sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A) Les produits répondant aux descriptions ci-après : 1) Le … . Ce produit est obtenu par traitement de la dolomie par l'acide nitrique. 7) La cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile . 8) L' urée (diamide de l'acide carbonique), même pure . Elle est …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à … qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
Explanatory notes
… en diamants en fonction de critères techniques, tels que poids (masse), directions cristallographiques appropriées à la taille. Sont également prises en considération la forme, la transparence, la couleur, la … qualité des cristaux. La présente sous-position couvre les lots (c’est-à-dire les sachets) de diamants ou les diamants …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 - Graphite …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …