Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, … (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les bathyscaphes, les pontons équipés d'engins de levage ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
Explanatory notes
… manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des exercices portant sur des textes ne revêtant pas un caractère accessoire par rapport à leur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
Explanatory notes
… verres opaques, dont l'aspect rappelle celui du marbre, de l'albâtre ou de la porcelaine. Ils sont fabriqués en blanc, … autres teintes unies ou veinées et sont utilisés dans le revêtement des murs ou des parois, la fabrication de …Section II > Chapitre 7
Explanatory notes
… les végétaux visés à la Note 2 du présent Chapitre, à l'état frais, réfrigéré, congelé (non cuits ou cuits à l'eau … conservés provisoirement ou encore desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés). Il convient de préciser que …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
Explanatory notes
… de la tige où elles sont agglutinées en faisceaux par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans … de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les … d'agents chimiques ou microbiens. Le lin roui subit ensuite l'opération du séchage en plein air ou au moyen de machines. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …