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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour …
Explanatory notes
… similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour … pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311.20 … par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des articles fourrés, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux …
Explanatory notes
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux … ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou … feuilles ou bandes, de forme carrée ou rectangulaire, même enroulées. Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres …Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.2
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.60
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …