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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres …
Explanatory notes
… ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ … de ces préparations sont utilisées pour masquer les odeurs. Les bougies parfumées sont exclues de cette … le plumage des oiseaux. 7) Les solutions de chlorure de s odium conditionnées pour la vente au détail en vue d’un …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés … indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés … indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse … constitue la soude caustique. Il ne faut pas confondre ce produit avec la soude du commerce, qui consiste en carbonate …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté … jaunes, ainsi qu’un dispositif de commande électronique. Le produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de … ressortent de l’arrière de la base en vue de connecter le module à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de … leur combinaison. En général, le son est enregistré sur ou reproduit à partir d’un dispositif de mémoire interne ou … support du n° 85.23) Les appareils d’enregistrement du son modifient un support d’enregistrement afin que les appareils …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES … et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous … de fromage et d'huile de tournesol est ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …