Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
Explanatory notes
… et ses sels 2937.19 - - Autres - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.21 … et prednisolone (déhydrohydrocortisone) 2937.22 - - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 2937.23 - - Oestrogènes et progestogènes 2937.29 - - Autres 2937.50 - …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou …
Explanatory notes
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou … soit en parties de plantes (bois, écorces, racines, tiges, feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à …Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 …Legal note
… ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les … du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux … Métaux précieux à l'état colloïdal ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres … ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les … de constitution chimique définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions … cyanates, isocyanates et thiocyanates , sels métalliques de l'acide cyanique, non isolé (HO-C≡N) ou de l'acide …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. … ‑ Autres acides inorganiques : 2811.11 ‑ ‑ Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 2811.12 ‑ ‑ Cyanure …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …