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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même … l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même … l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, … garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour … planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour … planches à voile ou chars à voile; articles de campement . ‑ Bâches et stores d'extérieur : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et … réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et … réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1
… Encres d'imprimerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, … du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide … en traitant l'extrait pour obtenir un alginate de calcium impur qui, traité ensuite avec un acide minéral, est …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …