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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à …
Explanatory notes
… ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à … le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de toutes matières ou des … à levier à la grande machine de bonneterie à fontures multiples; les métiers de ce dernier type peuvent être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… automobiles, il en est ainsi notamment des roues ou de l’équipement de direction ou de freinage ( n° 87.08 ). ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , … du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, … ou Capsicum annuum et se divisent en deux groupes principaux, les piments dits « piments ou poivre du Chili » …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : … de récupération, appelés parfois soufres épurés ou soufres précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements … et ensembles de ski - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : 6112.31 - - De … matières textiles - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : 6112.41 - - De …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; …