… (voir aussi la partie D) de la Note explicative du n ° 97.04 ). 10) Les autocollants imprimés destinés à être … Les gravures, estampes et lithographies originales du n ° 97.02 , c'est‑à‑dire les épreuves tirées directement, en …
… Les monnaies non montées en bijoux ( n° 71.18 ou Chapitre 97 ). f) Les articles du Chapitre 90 (par exemple les … ou de joaillerie ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). …
… pays de destination, ainsi que les timbres oblitérés ( n ° 97.04 ). B) Les enveloppes, cartes et autres articles de … ou des spécimens pour collections relèvent du n° 97 . 05 . E) Les chèques . Ce sont des formules en blanc, …
… sujets divers, articles sculptés autres que ceux du n° 97.03. 11) Les chausse‑pieds. 12) Les articles pour le … détachées, les peignes. o) Les articles du Chapitre 97 , notamment les productions originales de l’art statuaire …
