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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids … moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de …

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… de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids … moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… (n° 28.12);        c)   le disulfure de carbone (n° 28.13);        d)   les thiocarbonates, les séléniocarbonates … ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages … ou complexes. N° 28.12  ‑ Oxyhalogénures de carbone. N° 28.13  ‑ Sulfure de carbone. N° 28.31  ‑ Dithionites et …

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… (n° 28.12);        c)   le disulfure de carbone (n° 28.13);        d)   les thiocarbonates, les séléniocarbonates … ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant … lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans …

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… 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant … lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans … autre position de la Nomenclature. 9.-  Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : …

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… de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans … autre position de la Nomenclature. 9.-  Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du …

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… les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

…        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées … semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du …

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…        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées … semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les … volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion …

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… visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les … volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 61.13 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, doivent être classés au n° 61.13. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le … 59.06 ou 59.07, le vêtement n'est pas classé dans le n° 61.13. …

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… Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 61.13 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, doivent être classés au n° 61.13. 9.‑  Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant … Note de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 3002.13 et 3002.14, on considère :        a)   comme produits non …

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… 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant … Note de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 3002.13 et 3002.14, on considère :        a)   comme produits non …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence … dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2)Cly, où x = 10 - 13 et y = 1 – 13. 4.- Aux fins des n°s 3825.41 et 3825.49, …

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… extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence … dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2)Cly, où x = 10 - 13 et y = 1 – 13. 4.- Aux fins des n°s 3825.41 et 3825.49, …

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