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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22
… Dioxyde de silicium …
Classification opinions
… 1. Fumée de silice , composée de particules ultrafines de dioxyde de silicium amorphe (au moins 80 % en poids), formée en tant … ferrosilicium. Les principales impuretés contenues dans la fumée de silice sont le carbone, le silicium, le carbure de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30
… Au nickel-cadmium …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « … à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, - des languettes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé … imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le … obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30
… Oxydes et hydroxydes de vanadium …
Classification opinions
… 1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de vanadium fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2831 > 2831.10
… De sodium …
Classification opinions
… 1. Sulfoxylate acétaldéhyde de sodium , contenant de 8 à 10 % de sulfite de sodium et de 4 à 7 % de sulfate de sodium, même traité à l'ammoniaque. Adoption : 1961 …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑ Le n° 07.12 comprend tous les …Legal note
… Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les … doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …