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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.93

… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00

… et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00

… pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00

… pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …

Section V > Chapitre 27

Classification opinions

… Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20

… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1

… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

CAS

1031700-39-6 … 1357448-54-4 … 84720-88-7 … 1311281-25-0 … … … 1352413-49-0 … 98530-76-8 … 2252477-42-0 … 1905452-78-9 … 1270012-79-7 … 1270012-74-2 … 113427-24-0 … 122312-54-3 … …

Classification opinions

… la valeur nutritive. Ces produits, qui contiennent environ 70 % de protéines, sont utilisés en faibles quantités (1 à 5 …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent … et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme …

Legal note

… et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…    les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux … Chapitre 71);        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les …

Legal note

…    les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux … Chapitre 71);        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les …

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