Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres … 2923.90 - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté … commerciale se présente sous la forme d’un produit plus ou moins pâteux, de couleur brunâtre ou claire, ou bien, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour … position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou …
Explanatory notes
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression … de course, des tracteurs, des avions, des bateaux ou des motocycles. Leurs principaux types sont les suivants : 1) …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un … pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux et se composant … par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou … ébauches de mouvements d'horlogerie. ‑ De montres : 9110. 11 ‑ ‑ Mouvements complets, non assemblés ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais …