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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur … d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, … générale, ce Chapitre comprend les charbons et autres combustibles minéraux naturels et les huiles de pétrole ou …Legal note
… d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et … projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et … projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que …
Explanatory notes
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres … queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries entières et leurs morceaux … utilisées en l'état (comme tapis, par exemple). 2) Les assemblages de pelleteries tannées ou apprêtées, ou de leurs …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers …