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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules … prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou … modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des amidons ou des fécules sous l'action de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ Ponts et éléments de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits … coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… anti-traces de doigts (AF). Le produit n’est pas incorporé dans le module d’affichage. Il est fixé à 5 - 7 cm du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations … dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations … dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites …