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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… pégol … afamélanotide … albiglutide … aldafermine … alsactide … amilintide … apraglutide … argipressine … … … dolcanatide … dulaglutide … éfinopégdutide … elsiglutide … examoréline … exenatide … follitropine alfa … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … dimadectine … doramectine … doripénem … éfépristine … elsamitrucine … épirubicine … éprinomectine … ertapénem … … … tylvalosine … ubénimex … valnémuline … valrubicine … valspodar … volpristine … acide zibrofusidique … zoptaréline …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Classification opinions
… et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … efipladib … élexacaftor … élinogrel … élismétrep … elsulfavirine … élubrixine … encorafénib … épitizide … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
… Phénols; phénols-alcools. …