Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que … L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également … ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou …
Classification opinions
… blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités …Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section XVI > Chapitre 85
… parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des … et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, … auxquels ils sont destinés. 4.‑ Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques …Section IV > Chapitre 24
… autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre … les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. CONSIDERATIONS … cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles …Legal note
… chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre … les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse … ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… ‑ Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae ), à l’exclusion des … ‑ Plies ou carrelets ( Pleuronectes platessa ) 0303.33 ‑ ‑ Soles ( Solea spp. ) 0303.34 ‑ ‑ Turbots ( Psetta maxima ) 0303.39 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils … de reproduction du son puissent ensuite reproduire l’onde sonore originale (parole, musique, etc.). Le phénomène … par d’autres méthodes , comme le téléchargement de fichiers sonores, au moyen d’une machine automatique de traitement de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …