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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A)   Objets pour le … divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c)     Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, … vaporisateurs à parfums et autres articles du Chapitre 96 . ij)    Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… et intailles autres que ceux constituant des articles de bijouterie.         Sont également compris ici les articles … boucles, viroles, par exemple). d)    Les articles de bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). e)     Les articles du … de pianos ou d’accordéons, chevilles, chevalets, etc.). ij)    Les articles du Chapitre 93 , en particulier les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… des cas, en pierres destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou … d)    Les imitations de pierres gemmes (pierres fausses à bijoux) en verroterie ( n° 70.18 ). ° °   ° Notes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… pour tailleurs, doublage de vêtements, de coffrets à bijoux, d'écrins, d'étuis, de meubles, de mâchoires de … postiches, mèches et articles analogues, du n° 67.04 . ij)    Les articles pour fêtes, carnaval ou autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… H) Les châssis‑pupitres à retoucher les épreuves. IJ)   Les petites presses à coller les films. K)   Les … les densitomètres, les thermocolorimètres ( n° 90.27 ). ij)    Les composteurs‑numéroteurs d'épreuves …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… lames fragmenteuses, puis les évacuant par une soufflerie. IJ)   Les appareils de germination (germoirs), les armoires … d’eau ( n°  84.24 ) ou mécaniques ( n°s 84.65 ou 84.79 ). ij)    Les machines‑outils pour le travail du bois ( …

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