WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou … dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y …
Explanatory notes
… dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y … peut citer : 1) Les polarimètres , appareils servant à mesurer l'angle de rotation du plan de polarisation d'un …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des …
Explanatory notes
… et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés … de la préparation des jus d'agrumes, parfois dénommés mélasses d'agrumes . 9) Les résidus de l'hydrolyse des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des …
Classification opinions
… racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux … indépendamment de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, … séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non … grise et crevette bouquet) et l'écrevisse. Relèvent également de la présente position, les parties de crustacés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil … du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil … et caméscopes : 8525.81 - ‑ Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent … D'EMISSION POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TELEVISION, MEME INCORPORANT UN APPAREIL DE RECEPTION OU UN APPAREIL …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent … les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de … radio de tous genres (récepteurs dits de table, récepteurs‑meubles, récepteurs à encastrer, récepteurs portatifs à …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, … congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, … 0307.59 ‑ ‑ Autres 0307.60 ‑ Escargots autres que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , … , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , Semelidae , Solecurtidae , …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant … sont, en outre, généralement pourvus d'une croix de Malte, mécanisme à mouvement intermittent entraînant la pellicule …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …