Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … des anhydrides , des halogénures , des peroxydes , des peroxyacides , des esters ou des sels . Les acides …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de … à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile … ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords … exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. … inoxydables 7306.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, … oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2918.21 - - Acide …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… acémannan … bétasizofiran … cinhyaluronate de sodium … danaparoïde sodique … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs … sens de la présente position, les dispositifs électriques ayant une fonction propre. Les dispositions de la Note … du n° 84.79 relatives aux machines et aux appareils ayant une fonction propre, sont applicables mutatis mutandis …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous … et autres polyesters, sous formes primaires. 3907.10 - Polyacétals - Autres polyéthers : 3907.21 - - …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de …
Explanatory notes
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de … 2508.40 ‑ Autres argiles 2508.50 ‑ Andalousite, cyanite et sillimanite 2508.60 ‑ Mullite 2508.70 ‑ Terres de … 2) Les terres à foulon , matières terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 - - Acide acrylique … leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés - Acides …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …