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Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y compris les bas de montagne sans pied, munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés 7019.64 - - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, … murs ou pour l’isolation thermique et acoustique. N° 7019.64 Les tissus de fils à maille fermée, à armure toile, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… véhicule, dont les dimensions sont de 3.200 mm (hauteur), 2.464 mm (largeur) et 4.597 mm (longueur), est muni d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… notamment, les caractéristiques suivantes : Dimensions : 164,2 x 80,0 x 24,3 mm Ecran : 5,2 pouces (132,08 mm) Audio …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… , par exemple). d)    Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e)    Les agrès de gymnastique et autres articles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

…               ‑ De graines de navette ou de colza : 2306.41 - - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De noix de coco ou de coprah … ( n° 15.22 ) ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne l’expression graines de navette …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) 3827.64 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… (y compris les semelles intérieures mobiles) relèvent du n° 64.06 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… en U 7216.32 ‑ ‑ Profilés en I 7216.33 ‑ ‑ Profilés en H 7216.40 - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés … N°s 7216.10, 7216.21, 7216.22, 7216.31, 7216.32, 7216.33 et 7216.40 Pour le classement des profilés en U , en I , en H , … N°s 7216.10, 7216.21, 7216.22, 7216.31, 7216.32, 7216.33, 7216.40 et 7216.50 Les dispositions de la Note explicative …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… ( Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 0303.64 - - Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0303.65 - - …