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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes …
Explanatory notes
… ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes … de manière cohérente, elles sont employées pour la transmission d'images; si, par contre, elles ont été disposées en désordre, elles ne peuvent servir qu'à transmettre de la lumière pour l'éclairage. Les câbles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection …
Explanatory notes
… d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection … appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : 8515.31 - - Entièrement ou partiellement … (même pouvant couper) des métaux à l'arc ou au jet de plasma . 1) Soudage à l'arc . La chaleur est fournie …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par …
Explanatory notes
… vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par … aux lits, relèvent toutefois du n° 90.21 ; les lits sans mécanisme sont rangés dans le n° 94.03 . 10) Les civières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de …
Explanatory notes
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou …
Explanatory notes
… réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou … Autres - Autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou … pour la réception, la conversion et l’émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties …
Explanatory notes
… mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties … à l'aide d'une bande continue de papier perforé. 4) Les mécanismes dits « réducteurs de cartons » , qui se montent … perforation. 6) Les casse‑trames et casse‑chaînes , mécanismes amovibles provoquant l'arrêt immédiat du métier …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.11
… Pour le paludisme …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3
… Courroies de transmission …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4
… Iridium, osmium et ruthénium …