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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
Explanatory notes
… ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous … degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la …Section II > Chapitre 9 > Position 0905
… Vanille. …
Explanatory notes
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - … qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements …
Explanatory notes
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements … 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées … peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; … La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices … les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I) Les dentifrices de toutes sortes : 1) …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris … les défenses de bateaux, les coussins de déchargement, les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
Explanatory notes
… ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un … l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées ou auto-adhésives) ou fixées par …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de … métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …