WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas … réaction exothermique sans accompagnement de lumière ou de flamme (par oxydation de la poudre de fer grâce à un … d’oxydation, par exemple) ( n° 38.24 ). D) Les torches et flambeaux de résine , les allume-feu et produits similaires …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). - Pneumatiques … de pneumatiques spécialement conçues à cet effet. Les « flaps » sont destinés à protéger la chambre à air du … le matériau neuf recouvrant également une partie du flanc) ou un rechapage talon à talon (remplacement de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non …
Explanatory notes
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non … A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres - A l'état sec …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. … générales de la Section XI. B) Poil de Messine (Crin de Florence) . Le poil de Messine ou crin de Florence … le point de faire son cocon. Le poil de Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles … Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles … la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …