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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles … les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; … On l'emploie en médecine, dans l'industrie des textiles artificiels, comme coagulant des substances … de sodium (diphosphates de sodium). Le pyrophosphate de tétrasodium (diphosphate neutre) (Na 4 P 2 O 7 ) en poudre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… , qui sont des carbonates contenant un excès d'oxygène, tels que (Na 2 CO 4 ) (monoperoxocarbonate) ou (Na 2 C 2 O 6 … carbonates d'ammonium sont employés comme mordants dans la teinture ou l'impression des textiles, comme détersifs des laines, comme expectorants en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes … - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles - Ensembles : 6104.22 - - De coton … outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en … des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet). Les termes astrakan, breitschwanz, caracul, persianer, sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à …
Classification opinions
… par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les …
Explanatory notes
… et autres parties de radiateurs , reconnaissables comme tels. Ne sont pas considérés comme parties de ces … de combustion (avec brûleur) ou un foyer, un échangeur de température (faisceau tubulaire, par exemple) qui cède à … directe, clapets, grilles, etc.), reconnaissables comme telles. Ne sont pas considérés comme parties de ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou … d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …