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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… molécules d'eau, ceux des acides qui contiennent de l'oxygène (oxacides) donnent des anhydrides. La plupart des … de l'hydrogène sont repris aux n°s 22.01 (eau), 28.45 (eau lourde), 28.47 (peroxyde d'hydrogène), 28.53 (eaux … revêtus intérieurement de caoutchouc. Ces solutions, dont l'odeur est piquante, sont jaunâtres si le produit contient …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Explanatory notes
… au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de … de tours, les compteurs kilométriques et instruments analogues ( n° 90.29 ). d) Les niveaux (à bulle d'air, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… les fibres végétales ou la pâte à papier, à désinfecter les locaux, à épurer les eaux, préparer l'hydrazine. … La dissolution aqueuse de ce sel constitue le produit que l'on appelait autrefois l' eau de Javel . Il est en tout … de calcium impur contenant du chlorure et parfois de l'oxyde ou de l'hydroxyde de calcium. On l'obtient en …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à … présente position comprend : A) Les papiers et cartons, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, … recouvertes, des n°s 48.10 ou 48.11. f) Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; …
Explanatory notes
… 28.27 ‑ Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et … bouchés contenant quelques gouttes d'alcool pour prévenir l'oxydation. C'est un réducteur et un mordant. b) Chlorure … le chromage électrolytique, en synthèse organique ou pour l'obtention du chrome fritté. 13) Dichlorure de manganèse …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. … complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni … d'une épaisseur excédant 12 mm ou d'une largeur, d'une longueur ou d'un diamètre excédant 50 mm, ceux à pendule, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets … ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, … de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs. Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …