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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… du n° 20.07. 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix …

Legal note

… du n° 20.07. 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… à chaud et/ou forgeage. Dimensions : 203 mm x 610 mm x 3155 mm et 114 mm x 610 mm x 3155 mm.  Données chimiques : C : 0,35 – 0,42 %, Si : 0,6 – 1,4 %, Mn : 0,2 – 0,8 %, Cr : 13,1 – 14,1 %, V : 0,1 – 0,4 %, S : < 0,005 %, P : < …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… suivantes : viscosité cinématique à 50 °C (ISO 3104/ASTM D 445) : 354 mm2 / sec (cSt) caractéristiques … (PIE) : 184 °С; point final d’ébullition (PFE) à 313 °С; rendement : 18 % vol.; 1 % vol. distillé à 210 °С; 4 … suivantes : viscosité cinématique à 50 °C (ISO 3104/ASTM D 445) : 4,30 mm2/sec (cSt); caractéristiques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » désigne les …

Legal note

… ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » désigne les …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les …

Legal note

… Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… marins. C'est une solution isotonique constituée par 31,82 % d'eau de mer sans conservateurs et par un gaz …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. …

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