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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, …
Explanatory notes
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, … utilisées notamment pour la fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas …
Explanatory notes
… douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas … 8536.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles 8536.20 ‑ Disjoncteurs 8536.30 ‑ Autres appareils pour la protection … les fils, le plus souvent par soudage. C) Les boîtes de jonction, de dérivation, de coupure, d'extrémité, etc . Il …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.2
… Disjoncteurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.20
… Disjoncteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484 > 8484.10
… Joints métalloplastiques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40
… Cartes à jouer …
Section II > Chapitre 8 > Position 0801 > 0801.3
… Noix de cajou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484 > 8484.20
… Joints d'étanchéité mécaniques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7302.10 ‑ Rails 7302.30 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.70
… Etaux, serre-joints et similaires …