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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités … - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre le A0 - 864 x 1.189 mm), à l'aide de points de …Section VI > Chapitre 34
… produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou …Legal note
… d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ … à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des …
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, … de lactose, de sirop de galacto-oligosaccharides, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, … âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. … d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à …
Classification opinions
… avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le … 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des … avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …