Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… reliés. Parmi les exemples figurent les bibles, les torahs, les corans et autres textes, lettres, traités, … , parmi lesquels on peut citer : 1) Les animaux de toutes espèces conservés à sec ou dans un liquide; les … pièce ou médaille) relèvent généralement du Chapitre 71 . Toutefois, les monnaies et médailles qui ont été martelées, …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle …
Explanatory notes
… similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour … ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton … pour des applications nettement définies (la géodésie, la topographie, la météorologie, le dessin, le calcul, etc.). …Legal note
… similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour … ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20
… De coton …
Classification opinions
… qui est similaire à un pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il présente à l'encolure, aux emmanchures et à la … est un short, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
… Camions-bétonnières …
Classification opinions
… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les équipements de travail sont montés …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62
… De coton …
Classification opinions
… sans braguette ni poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une bande élastique incorporée … un pull-over, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes rapportés que ne présente …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20
… De coton …
Classification opinions
… léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (94 % coton et 6 % fils d'élastomères), muni de bretelles d'une …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions … traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2) Les … etc.), etc. 3) Les balles, les plombs et chevrotines de tout genre et de tout calibre. 4) Les fusées détonantes de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans … fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans … fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en …