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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué … fixée par piqûre entre deux couches de matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… : - Cadre; - Fourche; - Guidon; - Poignées de frein; - Potence (reliant la fourche au guidon); - Poignée; - … configuration suivante : - Cadre; - Fourche; - Guidon ; - Potence (reliant la fourche au guidon); - Commandes et … la configuration suivante : - Cadre; - Fourche; - Guidon; - Potence (reliant la fourche au guidon); - Poignées et câbles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (+). - Composés dont la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par … les moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à rotors triangulaires curvilignes du type WANKEL), à allumage …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50
… Abricots …
Classification opinions
… 1. Abricots secs dits « améliorés » , obtenus à partir de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais …
Classification opinions
… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au … et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une … et gauche; - deux suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… modifié, de graines de fraise, de concentré de jus de carotte noire, d’arôme naturel, d’épaississant, de concentré … bulgaricus et Streptococcus thermophilus . La teneur en protéines de la partie laitière du produit est de 9,5 % (8,4 % dans le produit dans sa totalité). Durant le processus de production, le produit …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10
… De coton …
Classification opinions
… courtes pour femme en bonneterie , composé à 80 % de coton, 14 % de viscose et 6 % d'élasthanne. Il est destiné à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… mélangés et cuits. La cuve de cuisson est équipée d'un axe rotatif sur lequel se place la lame à pétrir amovible, axe qui est connecté à un moteur électrique lorsque la cuve est disposée dans … à pain C Axe tournant du crochet pétrisseur D Couvercle E Hublot F Ouverture pour sortie de vapeur G Tableau de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20
… De coton …